Protection des données | Textes juridiques

PERSONAL DATA PROTECTION

In compliance with the provisions of the General Regulation (EU) 2016/679 on Data Protection and Law 29/2021 qualified personal data protection and Decree 391/2022 approving the Regulations for the application of LQPD 29/2021, we inform you that this communication contains confidential and privileged information, being for the exclusive use of the recipient. If you are not the recipient, please note that any distribution, copying, or use of this release is strictly prohibited. If you have received this communication in error, please communicate it by email or telephone and be kind to delete it from your system. You can find additional information on data protection at www.patrimony1987.com/legal/

• Responsible for treatment: PATRIMONY 1987 ASF
• FinalitéCorporate communication with interested third parties and receipt of necessary attachments for the development of the company's work activity.
• Legal Basis: Legitimate interest
• Destinataires: No data will be transferred to third parties, except legal obligation.
• Droits: Access, rectify and delete the data, as well as other rights that are identified in the +additional info RGPDUE


DONNÉES D'IDENTIFICATION DU PRESTATAIRE DE SERVICES DE LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION

Conformément aux dispositions applicables en matière de traitement des données personnelles et de protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques, nous vous informons des informations suivantes :

PATRIMONY 1987 ASF, [ci-après PATRIMONY 1987], est propriétaire du site Web patrimony1987.com intervenant exclusivement en qualité d’exploitant et gestionnaire des contenus des sites Web, sise URB. LES TERRASSES DEL TARTER, ED. Q2 - 2º 2ª AD100 EL TARTER (CANILLO) ANDORRA, NRT L-718426-D, figurant au registre du Commerce sous le numéro 23.349, qui est chargé de l’exploitation, de la gestion et du fonctionnement du site Internet susmentionné.
Si vous souhaitez nous contacter, vous pouvez le faire par courrier postal à l’adresse mentionnée dans le paragraphe précédent, ou par courrier électronique à : info@patrimony1987.com

INTRODUCTION

Les présentes mentions légales régissent l’utilisation de ce site Internet. L’accès au site Internet est gratuit, à l’exception du coût relatif à la connexion via le réseau de télécommunications fourni par le fournisseur d’accès sous contrat avec l’utilisateur.

ACCEPTATION

L’utilisation du portail confère la condition d’utilisateur et implique l’acceptation complète et sans réserve de toutes les dispositions qui figurent dans ces Mentions Légales, dans la version publiée par PATRIMONY 1987 à partir du moment où l’utilisateur accède au site Web. Par conséquent, l’utilisateur doit lire attentivement les présentes Mentions Légales chaque fois qu’il souhaite utiliser le site Internet, car celles-ci peuvent avoir été modifiées.

INFORMATION RELATIVE AUX LIENS HYPERTEXTE « LINKS »

PATRIMONY 1987 n’est pas responsable des sites Web externes ou de tiers, auxquels il est possible d’accéder par l’intermédiaire de liens « links » ou de tout autre contenu mis à disposition par des tiers.
Cualquier uso de un vínculo o acceso a una Web no propia es realizado por voluntad y riesgo exclusivo del usuario, PATRIMONY 1987  no recomienda ni garantiza ninguna información obtenida a través de un vínculo ajeno a la web de patrimony1987.com , ni se responsabiliza de ninguna pérdida, reclamación o perjuicio derivada del uso o mal uso de un vínculo, o de la información obtenida a través de él, incluyendo otros vínculos o webs, de la interrupción en el servicio o en el acceso, del uso  o mal uso de un vínculo, tanto al conectar al portal Web patrimony1987.com  cómo al acceder a la información de otras webs desde el mismo portal Web.

LIMITATION DES GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

PATRIMONY 1987 fait tout son possible pour éviter des erreurs liées au contenu de ce site Internet. 

PATRIMONY 1987 adopte les mesures et les mécanismes nécessaires pour assurer la sécurité des communications et des transactions qui ont lieu via le site Internet, selon l’état de la technologie et en fonction du type de transactions et de services mis à la disposition des utilisateurs.

PATRIMONY 1987 ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient être causés au système informatique des utilisateurs pour une cause indépendante ou non imputable à ce site Internet, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages causés par des interférences, des omissions, des interruptions, des virus informatiques, des pannes ou des déconnexions téléphoniques pendant le fonctionnement opérationnel du système électronique. De plus, PATRIMONY 1987 ne pourra être tenue pour responsable d’une interruption, d’une erreur ou d’une panne survenant dans le système, du fait d’un dysfonctionnement du réseau ou des serveurs qui y sont connectés.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE, MARQUES DÉPOSÉES

La structure, la conception et le mode de présentation des éléments (graphiques, images, fichiers de logos, associations de couleurs et tout autre élément susceptible d’être protégé) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par PATRIMONY 1987.


La reproduction, la transformation, la distribution, la communication publique, et de manière générale, toute autre forme d’exploitation, partielle ou totale, des éléments mentionnés au paragraphe précédent sont interdites. L’exploitation ne pourra être réalisée que sur autorisation expresse de PATRIMONY 1987 et devra, dans tous les cas, mentionner de manière explicite que PATRIMONY 1987 est la titulaire des droits de propriété intellectuelle susmentionnés.

Les documents élaborés par PATRIMONY 1987 sont réservés à un usage privé. Il ne sera en aucun cas possible de supprimer, altérer, éviter ou manipuler un quelconque dispositif de protection ou les systèmes de sécurité installés.

Sauf autorisation expresse de PATRIMONY 1987, tout lien vers des « pages finales », « frame » et toute autre manipulation similaire, sont interdits. Les liens doivent toujours être sur la page d’accueil ou la « home page » de patrimony1987.com.

Les signes distinctifs (marques, noms commerciaux) de PATRIMONY 1987 sont protégés par des droits de propriété industrielle, interdisant leur utilisation ou manipulation, sauf autorisation expresse et écrite de PATRIMONY 1987.

NE PARTAGEZ PAS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

PATRIMONY 1987 ne vous enverra jamais un courrier électronique ni ne vous contactera par téléphone pour vous demander de révéler ou de vérifier le mot de passe de votre compte personnel, vos coordonnées bancaires ou de carte de crédit, ni tout autre type d’information personnelle. Si quelqu’un vous contacte ou si vous recevez un e-mail non demandé, vous enjoignant à communiquer l’une des informations susmentionnées, nous vous prions de ne pas y répondre et d’en informer immédiatement PATRIMONY 1987 afin que nous puissions enquêter sur l’origine de l’incident.

IDENTIFIEZ LES FAUX COURRIERS ÉLECTRONIQUES (tentatives d’« usurpation » [spoofing] ou d’« hameçonnage » [phishing])

Ignorez tout courrier électronique vous demandant des informations personnelles ou vous redirigeant vers un site Internet qui n’appartient pas à PATRIMONY 1987 ou à des sociétés du même groupe, ou vous demandant de procéder à un paiement avec un mode autre que ceux autorisés par PATRIMONY 1987, car il pourrait s’agir d’une tentative d’usurpation d’identité (« spoofing » ou « phishing »), et il devra être considéré comme frauduleux.

PATRIMONY 1987 utilise le domaine “patrimony1987.com” pour ses courriers électroniques.
Si vous recevez un courrier électronique sous un autre format, par exemple : patrimony1987.security@hotmail.com, il s’agit d’un courrier frauduleux.

Certains courriers électroniques pratiquant le phishing contiennent des liens vers des sites Web contenant le terme « PATRIMONY 1987 » dans leur URL, mais ils redirigent vers un site Web complètement différent. Si vous déplacez le pointeur de la souris sur le lien, vous pourrez voir l’URL associée, qui aura probablement un format différent de celles associées aux sites Web authentiques de PATRIMONY 1987.

Si vous cliquez quand même sur un courrier électronique qui pratique le phishing et que vous êtes redirigé vers une page ressemblant à « Votre Compte » ou à toute autre page similaire vous demandant de vérifier ou de modifier vos informations personnelles, veuillez l’ignorer et la considérer comme frauduleuse.

COMMUNIQUEZ TOUTE TENTATIVE DE « phishing »

Envoyez un courrier électronique à l'adresse info@patrimony1987.com et joignez le courrier que vous considérez comme faux. En fournissant ces informations, vous nous aider à localiser votre origine

Si vous n’êtes pas en mesure de joindre le courrier électronique frauduleux, renvoyez-le à dpd@patrimony1987.com et ajoutez le plus d’informations possible à son sujet.

RESPONSABLE

De conformidad con lo establecido por el Reglamento General (UE) 2016/679 de Protección de datos personales y la Ley 29/2021, del 28 de octubre, cualificada de protección de datos personales (LQPD) y el Decreto 391/2022 de aprobación del Reglamento de aplicación de la LQPD 29/2021, le informamos que los datos personales facilitados a través de los formularios, así como su dirección de correo electrónico, han sido incluidos en un tratamiento titularidad de PATRIMONY 1987 ASF, [de ahora en adelante PATRIMONY 1987 ], con  domicilio social en URB. LES TERRASSES DEL TARTER, ED. Q2 – 2º 2ª AD100 EL TARTER (CANILLO) ANDORRA, NRT L-718426-D, Inscrita en el Registro de Comercio N.º 23.349, es la encargada de la explotación, gestión y funcionamiento del portal Web mencionado anteriormente.

Nous vous informons que les données peuvent être utilisées pour l’envoi par voie électronique d’informations relatives à nos produits et/ou services, à condition que vous nous autorisiez à le faire. Les données pourront faire l’objet d’un profilage, dans le cadre d’un programme de fidélité en fonction de la relation commerciale avec le client et de proposer des offres correspondant à ses préférences. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce type d’envois, en envoyant un courrier électronique à l’adresse info@patrimony1987.com, et en indiquant dans l’objet du message « Me désabonner de la liste de distribution ».

Vous pouvez exercer les droits d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition, de portabilité et de limitation, envoyant une photocopie de votre pièce nationale d’identité ou document d’identité équivalent par e-mail à l’adresse : dpd@patrimony1987.com, en indiquant " PROTECTION DES DONNÉES " dans l’objet du courriel.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La protection des données des utilisateurs des services qui accèdent au site Web est l’une des priorités de PATRIMONY 1987. Par le biais de cette politique de confidentialité [ci-après, la Politique] PATRIMONY 1987 informe les utilisateurs de patrimony1987.com du traitement et des utilisations auxquels sont soumis les données personnelles collectées sur le site Web, afin qu’ils puissent décider librement et volontairement s’ils souhaitent fournir les informations demandées.

MESURES DE SÉCURITÉ

PATRIMONY 1987 a adopté dans le système d’information les mesures techniques et organisationnelles appropriées, afin de garantir la sécurité et la confidentialité des données stockées, évitant ainsi leurs altération, perte, traitement ou accès non autorisé ; en tenant compte de l’état de la technique, des coûts d’application, de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement, ainsi que des risques de probabilité et de gravité variables associés à chacun des traitements.

RÉSEAUX SOCIAUX

Il est reporté que PATRIMONY 1987 peut avoir présence sur les réseaux sociaux. Le traitement des données sur les personnes qui suivent les réseaux sociaux (et/ou réalisent tout lien ou action de connexion via les réseaux sociaux) sur les sites officiels de PATRIMONY 1987 est régi par la présente section, ainsi que par les conditions d’utilisation, les politiques de confidentialité et les règles d’accès qui appartiennent au réseau social approprié dans chaque cas et qui sont préalablement acceptés par l’utilisateur.

PATRIMONY 1987 traitera vos données personnelles avec la finalité d’administrer correctement votre présence sur le réseau social, en informant des activités, produits ou les services de l’entité, ainsi que pour toute autre finalité permise par la réglementation des réseaux sociaux.

Il est interdit la publication de contenus :

• Qui sont présumées illicites au regard de la normative nationale, communautaire ou internationale ou qui réalisent activités prétendument illicites ou contrevenant aux principes de bonne foi.

• Qui attentent contre les droits fondamentaux des personnes, manquent aux règles de courtoisie dans le réseau social, qui incommodent ou puissent générer des opinions négatives de nos utilisateurs ou tierce personne et en général tout contenu que PATRIMONY 1987 juge inapproprié.

• Et en général, ceux qui ne respectent pas le principe de légalité, honorabilité, responsabilité, protection de la dignité humaine, protection des mineurs, protection de l’ordre public, la protection de la vie privée, la protection du consommateur et les droits de la propriété intellectuelle et industrielle.

Así mismo, PATRIMONY 1987 se reserva la potestad de retirar, sin previo aviso, del Sitio web o de la red social corporativa aquellos contenidos que se consideren inapropiados.

Dans tous les cas, si vous soumettez information personnelle via les réseaux sociaux, PATRIMONY 1987 sera exonéré de toute responsabilité en ce qui concerne les mesures de sécurité applicables sur le présent Site web et, son utilisateur, en cas de les connaître, doit consulter les conditions particulières du réseau social en cause.

DROITS DES UTILISATEUR

La personne concernée par les données à caractère personnel pourra exercer les droits que la loi lui confère, conformément au Règlement général sur la Protection des Données, la Loi qualifiée 29/2021 et le Décret 391/2022 relative à la protection des données à caractère personnel, et qui sont :

A.- Le droit d’accès pourra être exercé annuellement, sauf en cas d’intérêt légitime justifié. En exerçant ce droit, la personne concernée pourra choisir les systèmes de consultation de fichier suivants.


PATRIMONY 1987, communiquera sa décision dans un délai d’un mois. Si la réponse est affirmative, la personne concernée pourra accéder à l’information requise dans un délai de 10 jours après sa communication.


B.- Les droits de rectification et de suppression pourront être exercés, conformément aux prévisions suivantes, si la personne concernée considère que les données collectées sont inexactes, incomplètes, inadéquates ou excessives. Dans ce cas, elle pourra exercer ces droits par le biais des moyens précédemment indiqués et prévus.


PATRIMONY 1987, procédera à la rectification ou à l’effacement des données dans un délai de 10 jours à compter de la réception de la demande.

C.- Le droit d'opposition peut être exercé, conformément aux dispositions suivantes, à condition que la partie intéressée souhaite s'opposer au traitement de ses données à caractère personnel, que celles-ci soient traitées légalement par intérêt légitime ou par consentement légitime aux fins de la publicité.

D.- El derecho de portabilidad podrá ser ejercitado, con arreglo a las siguientes previsiones, siempre que el interesado considere que los datos recogidos en nuestros tratamientos tienen que ser devueltos al titular de los datos, o en su caso a un tercero (Encargado de tratamiento). E.- El derecho de limitación del tratamiento podrá ser ejercitado, previamente el derecho de oposición al tratamiento de sus datos, y que mientras no se resuelva el derecho de oposición, se limite el tratamiento de los datos.

CHANGEMENT DE RÈGLEMENT

PATRIMONY 1987, se réserve le droit de modifier la présente politique afin de l’adapter aux nouvelles législations ou jurisprudences. Ces modifications seront communiquées aussi longtemps à l’avance que nécessaire sur notre site Internet, sans préjudice de la revendication du consentement nécessaire des personnes concernées lorsqu’il n’est pas considéré comme accordé conformément aux termes de la présente politique.

Si vous avez des doutes, des questions ou des commentaires relatifs à cette norme, n’hésitez pas à nous en faire part en adressant un courriel à l’adresse suivante : info@patrimony1987.com


Le domaine patrimony1987.com utilise des procédures de collecte automatique de «cookies» pour collecter des informations personnelles telles que le type de navigateur ou de système d'exploitation, la page de référence, l'itinéraire, le domaine ISSP, etc. Tout cela afin d'améliorer les services fournis. Les «cookies» nous aident à adapter ce site Web à vos besoins personnels.

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Un "cookie" est un petit fichier qui est stocké sur l'ordinateur de l'utilisateur et nous permet de le reconnaître. L'ensemble des «Cookies» nous aide à améliorer la qualité de notre site Internet, nous permettant ainsi de personnaliser dans une certaine mesure la navigation de chaque utilisateur sur notre site Internet. Les «cookies» sont actuellement essentiels au fonctionnement d'Internet, offrant d'innombrables avantages dans la fourniture de services interactifs, facilitant la navigation et la convivialité de notre site Web.

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Typologie, finalité et fonctionnement

Les cookies, en fonction de leur permanence, peuvent être classés en cookies de session ou permanents. Les premiers expirent lorsque l’utilisateur ferme le navigateur. Les seconds expirent lorsque l’objectif qu’ils servent est atteint ou lorsqu’ils sont supprimés manuellement.


En outre, en fonction de leur objectif, les cookies peuvent être classés comme suit :

• Obligatoires : il s’agit des cookies nécessaires et indispensables au bon fonctionnement du site. Ils sont généralement générés lorsque l’utilisateur accède ou se connecte au site Web et sont utilisés pour l’identifier sur le site Web aux fins suivantes :
  
  • Conserver l’identification de l’utilisateur afin que, s’il quitte le site Web, le navigateur ou le dispositif et accède à nouveau à la même page à un autre moment, il reste identifié, ce qui lui permet de naviguer plus facilement sans avoir à se réidentifier.
  • Vérifier si l’utilisateur est autorisé à accéder à certains services ou zones du site Web
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• De préférence : ils permettent d’enregistrer sur le site Web toutes les informations relatives à la façon dont le site se comporte ou son apparence, telles que la langue ou la région où il se trouve.
• Statistiques/analytiques : ils sont utilisés pour analyser et améliorer l’expérience de navigation, optimiser le fonctionnement du site Web, et voir comment les visiteurs interagissent, en recueillant et en notifiant des informations généralement de façon anonyme, bien que parfois, ils permettent également d’identifier l’utilisateur de façon unique et sans équivoque pour obtenir des rapports sur les intérêts des utilisateurs pour les services offerts par le site Web..
• De marketing :  il s’agit de ceux qui recueillent des informations sur les publicités présentées aux utilisateurs du site Web. Ils peuvent être de deux types :
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